MENTIONS LÉGALES

En vigueur au 01/07/2022

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La connexion et la navi­ga­tion sur le site reprotoxif.fr par l’Utilisateur implique l’acceptation inté­grale et sans réserve des pré­sentes men­tions légales.

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ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition du site reprotoxif.fr est assu­rée par le centre Antipoison de Paris, au sein de l’hô­pi­tal Fernand-Widal, AP-HP.Nord- Université Paris Cité, situé au 200 rue du fau­bourg St-Denis 75475 Paris Cedex 10, avec le numé­ro de télé­phone : 01 40 05 44 94, et adresse e‑mail : contact@reprotoxif.fr

Le Directeur de la publi­ca­tion est Jérôme Langrand, chef de ser­vice du centre Antipoison de Paris.

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site reprotoxif.fr est la Société ionos.fr, dont le siège social est situé au 7 places de la Gare, 57200 Sarreguemines.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est acces­sible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, inter­rup­tion pro­gram­mée ou non et pou­vant décou­lant d’une néces­si­té de maintenance.

En cas de modi­fi­ca­tion, inter­rup­tion ou sus­pen­sion des ser­vices le site reprotoxif.fr ne sau­rait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site assure à l’Utilisateur une col­lecte et un trai­te­ment d’in­for­ma­tions per­son­nelles dans le res­pect de la vie pri­vée confor­mé­ment à la loi n°78–17 du 6 jan­vier 1978 rela­tive à l’in­for­ma­tique, aux fichiers et aux libertés.

En ver­tu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 jan­vier 1978, l’Utilisateur dis­pose d’un droit d’ac­cès, de rec­ti­fi­ca­tion, de sup­pres­sion et d’op­po­si­tion de ses don­nées per­son­nelles. L’Utilisateur exerce ce droit : à tout moment, pour des motifs légi­times, il peut s’op­po­ser au trai­te­ment des don­nées le concer­nant. Si l’Utilisateur sou­haite exer­cer ses droits, il est pos­sible d’en faire la demande en adres­sant un mes­sage au centre REPROTOXIF par cour­riel (contact@reprotoxif.fr). Pour plus d’informations sur vos droits, vous pou­vez consul­ter le site cnil.fr.

ARTICLE 5 : Cookies

L’Utilisateur est infor­mé que lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent s’installer auto­ma­ti­que­ment sur son logi­ciel de navigation.

En navi­guant sur le site, il les accepte.

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute uti­li­sa­tion, repro­duc­tion, dif­fu­sion, com­mer­cia­li­sa­tion, modi­fi­ca­tion de toute ou par­tie du site reprotoxif.fr, sans auto­ri­sa­tion de l’Editeur est pro­hi­bée et pour­ra entraî­ner des actions et pour­suites judi­ciaires telles que notam­ment pré­vues par le Code de la pro­prié­té intel­lec­tuelle et le Code civil.